Avocat Alcool au Volant(facultés affaiblies), Test du nystagmus, Tests de coordination

La conduite avec les facultés affaiblies: le test du nystagmus du regard horizontal

Avant tout, qu’est-ce que le nystagmus?

Le nystagmus est le mouvement saccadé involontaire des yeux.

Lorsqu’une personne est sous l’influence de l’alcool et/ou d’une drogue, ce mouvement saccadé devient généralement plus prononcé. Il est cependant important ici de préciser que le nystagmus peut également être provoqué par un problème médical sans aucun lien avec la consommation d’alcool ou de drogue.

Le policier désirant effectuer le test du nystagmus du regard horizontal doit effectuer certaines vérifications préliminaires avant de procéder à ce test:

  • vérifier si les yeux bougent simultanément;
  • si les pupilles ont la même taille.

Une fois ces vérifications de base effectuées, le policier pourra débuter le test et il examinera un oeil à la fois.

Le but de ce test est de vérifier les points suivants:

  • s’il y a l’apparition d’un mouvement saccadé de l’oeil à moins de 45 degrés;
  • la fluidité du regard lorsqu’il se déplace d’un côté vers l’autre;
  • s’il y a des saccades de l’oeil lorsque le regard se porte à l’extrême d’un côté et de l’autre.

Il est évident qu’un policier ne peut mettre en état d’arrestation une personne suite à ce test sans autre indice d’affaiblissement des facultés.

De plus, si ce test est effectué dans un endroit sombre, le juge pourrait accordé peu de crédibilité au témoignage du policier ayant effectué ce test.

Pour mieux comprendre l’exécution de ce test, vous pouvez visionner le vidéo (en anglais) suivant:

http://www.youtube.com/watch?v=Xj4mWkNvq3c

Me Micheline Paradis, Avocate
Services offerts partout au Québec
Alcool au Volant – Plus de 35 ans d’expérience
(514) 235-0783
Première consultation gratuite – Bureaux à Terrebonne, Montréal, Laval, Sainte-Thérèse et Repentigny

Lire aussi:

  • Palais de Justice de MontréalPalais de Justice de Montréal Voici les coordonnées du Palais de Justice de Montréal: 1, rue Notre-Dame Est, Montréal (Québec) H2Y 1B6 (514) 393-2721
  • La suspension de 90 jours et l’antidémarreur Suite à une arrestation pour conduite avec les facultés affaiblies ou garde et contrôle, la SAAQ suspendra votre permis de conduire pour une période de 90 jours, effectif dès votre arrestation. Dans le cas d'une condamnation pour une première infraction, votre permis sera révoqué par la […]
  • Le droit à l’avocat et l’appareil de détection approuvé Vous êtes intercepté par un policier et celui-ci vous ordonne de souffler dans l'appareil de détection approuvé (ADA) afin de vérifier la présence d'alcool dans votre organisme. Pouvez vous refuser de souffler dans cet appareil au motif que vous désirez contacter votre avocat avant ce […]
  • Garde et contrôle: l’importance du risque réaliste de dangerGarde et contrôle: l’importance du risque réaliste de danger À savoir si les circonstances présentes dans le présent dossier pouvaient entraîner un risque réaliste de danger pour autrui ou pour un bien, la Cour déclare qu'il n'y avait aucun élément de preuve présentée lors du procès qui permettrait de conclure qu'il existait un risque réaliste, et […]
  • La suspension de 90 jours et le permis restreint pour votre travail Votre permis de conduire a été suspendu par la SAAQ pour 90 jours suite à votre arrestation pour conduite avec les facultés affaiblies ou garde et contrôle? Pendant cette suspension, vous ne pouvez pas obtenir un permis restreint pour fins de travail, peu importe le type d'emploi que […]
  • Conduite avec les facultés affaiblies: 31 mois de délais…déraisonnables Le Juge déclare que ce dossier n’est pas d’une complexité qui justifierait les délais présents. De plus, il est important ici de préciser que l’accusé n’est nullement la cause de ce retard dans l’administration de son dossier. Même si une partie de la preuve de la poursuite a déjà été […]
  • Alcool au volant et désordre post-traumatique : acquittement Dans une cause d'alcool au volant, une accusée est acquittée suite à une preuve en défense d'un désordre post-traumatique. Le juge déclare que l'accusée n'avait pas l'intention
  • Les appareils de détection approuvés (ADA) Le policier désirant vérifier la présence d'alcool dans le sang d'un conducteur à l'aide d'un appareil de détection approuvé (ADA) doit obligatoirement utiliser un des appareils suivants: Alcometer S-L2 Alco-Sûr Alcotest 7410 PA 3 Alcotest 7410 GLC Alco-Sensor IV DWF […]
  • Refus de souffler dans l’appareil de détection J'ai refusé de souffler dans l'appareil de détection d'alcool lors de mon arrestation. Vais-je perdre mon permis de conduite si je suis déclaré coupable? Oui, et ce même si vous êtes acquitté de facultés affaiblies.
  • Défense: facultés affaiblies Le juge conclut que le policier ne possédait donc pas les motifs raisonnables suffisants pour procéder à l'arrestation de l'accusé et que la détention de l’accusé était donc illégale en vertu des articles 8 et 9 de la Charte. Le juge ordonne l’exclusion des résultats d’ivressomètre […]